Mentions légales

dernière mise à jour : juillet 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site Ciechevale (ci-après « le Site ») est édité par l’association :

  • Nom de l’association : Chevale
  • Siège social : 
  • Numéro RNA : [Numéro d’immatriculation au Répertoire National des Associations, si applicable]
  • Numéro SIRET : [Numéro SIRET, si applicable]
  • Représentant·e légal·e : [Nom et prénom du président ou représentant légal]

2. DIRECTRICE DE LA PUBLICATION

La directrice de la publication du site Chevale est : Chantal Ermenault.

3. HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
  • Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
  • Site web :  www.ovh.com

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus du Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation écrite préalable est interdite.

Exception : Les éléments explicitement marqués comme libres de droits (ex : icônes, images sous licence CC) peuvent être réutilisés selon leurs conditions.

5. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’association s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’association Chevale ne peut être tenue responsable :

  • Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site.
  • Des liens hypertextes pointant vers des sites tiers (l’association n’a pas de contrôle sur leur contenu).
  • Des éventuelles interruptions de service ou bugs techniques.

7. CONTACT

Pour toute question relative aux mentions légales ou à la protection des données, contactez Chevale.

8. DROIT APPLICABLE ET LITIGES

  • Droit applicable : Le droit français s’applique à l’utilisation du Site.
  • Médiation : En cas de litige, une médiation peut être tentée auprès du Médiateur du Numérique.